Ligue du Sud, Jacques Bompard
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Mosquée de Marseille, quelques nouvelles…

Mosquée de Marseille, quelques nouvelles…

Dans son ordonnance du 5 août, la juge des référés du TGI de Marseille a donné acte de ce que le dossier litigieux a été retiré dès réception de l’assignation des architectes, de ce qu’il ne sera pas réutilisé et de l’absence totale d’un tract le reproduisant. Les débats reprendront au cours d’une audience fixée le 8 septembre pour qu’il soit statué sur une éventuelle indemnisation au cabinet d’architectes.

Quant au recours contre le permis de construire de la grande mosquée de Marseille, il sera dans quelques mois examiné par le Conseil d’État, nous ne manquerons pas de vous tenir au courant.

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Rentrée politique
3 septembre 2011
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